Programme officiel de DROIT de la série du cycle terminal STMG (sciences et technologies du management et de la gestion)

- Programme de DROIT bac STMG

Cours de Droit (STMG, BTS, DUT tertiaire, Licence de gestion, Ecoles supérieures de Commerce et de Management, Master, chef d’Entreprise, Entrepreneur, gestion des administrations, gestion des associations, Formation professionnelle...) avec Super Professeur,l’application mobile de Super Professeur :mobile.superprofesseur.com , mobile.ronningagainstcancer.xyz © Ronald Tintin, Ronning Against Cancer


Programme de droit de la classe de première STMG

Thème I. Qu’est-ce que le droit ?

I.1. Le droit et les fonctions du droit

I.2. La règle de droit

I.3. Les sources du droit

Thème II. Comment le droit permet-il de régler un litige ?

II.1. Le litige

II.2. La preuve

II.3. Le recours au juge

Thème III. Qui peut faire valoir ses droits ?

III.1. La personne physique

III.2. La personne morale

Thème IV. Quels sont les droits reconnus aux personnes ?

IV.1. Les droits de la personne

IV.2. Les droits sur les biens : le droit de propriété

Thème V. Quel est le rôle du contrat ?

V.1. La formation du contrat

V.2. L'exécution du contrat

V.3. Le contrat de consommation

Programme de Droit de la classe de terminale STMG

Thème VI. Qu’est-ce qu’être responsable ?

VI.1. La responsabilité civile

VI.2. Le dommage

VI.3. La réparation

Thème VII. Comment le droit encadre-t-il le travail salarié ?

VII.1. Le contrat de travail

VI.2. Les conditions de travail

VII.3. Les libertés individuelles et collectives des salariés

VII.4. La rupture du contrat de travail

VII.5. Le cadre spécifique des contrats précaires

Thème VIII. Comment le droit organise-t-il l'activité économique?

VIII.1. La liberté du commerce et de l'industrie

VIII.2. La loyauté de la concurrence

VIII.3. Les pratiques anticoncurrentielles

VIII.4. Les pratiques restrictives de concurrence

Thème IX. Comment entreprendre ?

IX.1. L’entreprise individuelle

IX.2. La société

IX.3. Le partenariat


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